Marque enregistrée - Marque en vigueur

Puits à Daubin
ROCHES ET CARRIERES, Association

Numéro de dépôt :
4155266
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2025
Puits à Daubin de ROCHES ET CARRIERES

Présentation de la marque Puits à Daubin

Déposée par voie électronique le 9 février 2015 par la société ROCHES ET CARRIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Puits à Daubin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la société ROCHES ET CARRIERES domicilié(e) 7 rue de la Forêt - 60123 - EMEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 716 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHES ET CARRIERES, M. Serge THIBOUT domicilié(e) 7 rue de la Forêt - 60123 - EMEVILLE - France.

La marque Puits à Daubin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Puits à Daubin arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

ROCHES ET CARRIERES a également déposé les autres marques suivantes : carrière du Chemin de Vez , Treuil à manège


ROCHES ET CARRIERES, Association - 7 rue de la Forêt - 60123 - EMEVILLE - France - SIREN 488716663


ROCHES ET CARRIERES, M. Serge THIBOUT - 7 rue de la Forêt - 60123 - EMEVILLE - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches scientifiques et techniques.